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Remarques
Les employés, les professeurs détachés, les animateurs,
ayant une activité ou dispensant un cours dans les locaux de
l'a.s.b.1. acceptent, du fait de leur présence, le présent
R.O.I.
Pour les utilisateurs, le versement de la cotisation implique l'adhésion
pleine et entière de l'utilisateur au R.O.I.
Art. 1 : Carte de membre.
Toute inscription à un ou plusieurs cours ou activité(s)
nécessite OBLIGATOIREMENT la possession d'une carte de membre
nominative et numérotée de l'année scolaire en
cours.
La carte de membre est délivrée à son paiement
effectif. (Versement comptant, paiement par Bancontact au secrétariat,
réception du paiement via extrait bancaire du compte de l'U3A.)
La carte de membre est valable pour une année scolaire.
Son prix est fixé par le Conseil d'Administration.
Une réduction du prix annuel peut être appliquée
à partir du 15 mars.
Seuls les utilisateurs possédant une carte de membres en ordre
bénéficient de l'assurance couvrant les cours et ou les
activités organisées par l'U3A.
Les voyages font l'objet d'assurances propres.
Art. 2 : Accès
Hormis cas exceptionnels dûment identifiés (Voyages, concerts,
conférences, festivités, ...) l'accès aux cours
et aux activités n'est autorisé que moyennant la possession
de la carte de membre de l'année scolaire en cours.
Chaque titulaire de cours ou d'activités est tenu de dresser
une liste des personnes assistant à son cours ou à son
activité.
Cette liste confidentielle doit être remise dans les plus brefs
délais au secrétariat au plus tard pour la fin du mois
d'octobre ou 6 semaines après le début du cours ou de
l'activité.
Chaque titulaire de cours ou d'activité s'assurera, tout au long
de l'année scolaire, que les nouveaux arrivants sont en possession
d'une carte de membre en ordre.
Art. 3 : Locaux
Les locaux sont la propriété de l'a.s.b.l.
Ils sont mis à la disposition des animateurs et professeurs en
fonction de leurs besoins et des possibilités de l'a.s.b.l.
Le Conseil d'administration de l'a.s.b.l. est seul juge de l'attribution
et de l'affectation des locaux.
L'agencement des locaux ne peut être modifié sans accord
écrit.
Le mobilier et le matériel ne peuvent être déplacés
d'un local vers un autre sans accord notifié.
A la fin de chaque cours, les professeurs, les animateurs et les utilisateurs
doivent veiller à ce que le local occupé soit remis en
ordre.
Un inventaire est affiché dans chaque local.
Le matériel et ou le mobilier appartenant aux animateurs ou aux
cours de promotion sociale doit être identifiable par un signe
propre.
Art. 4 : Cours
Le Conseil d'Administration est le seul organe de l'a.s.b.l. à
même de décider de l'ouverture ou de la fermeture d'un
cours ou d'une activité.
La durée des cours ou activités est déterminée
par chaque professeur ou animateur.
Cependant, sauf dérogation, la fin des cours se fera le matin
à 12h et l'après-midi à 17h.
Les pauses de la matinée et de l'après-midi sont obligatoires
et sont fixées de manière à échelonner l'accès
à la cafétéria. Pour chaque cours ou animation,
le début de la pause est fixé un quart d'heure avant la
moitié du cours de la matinée ou de l'après-midi.
Les professeurs et les animateurs dresseront, dans chaque cours ou animation,
une liste de n° de téléphone pour permettre d'avertir
leurs éIèves en cas de forces majeures.
Le prix demandé aux utilisateurs, pour les cours de Promotion
sociale est fixé par la Communauté Française. Pour
les autres cours ou animations le prix est fixé par l'animateur
mais doit être accepté par le Conseil d'Administration.
Art. 5 : Cafétéria
La cafétéria est pour l'a.s.b.l. une source indispensable
de revenus. Tous les cours doivent être organisés de façon
à permettre aux utilisateurs l'accès à la cafétéria.
L'accès de la cafétéria est libre.
Les boissons et les collations ne sont disponibles qu'au moyen de "tickets
boisson" mis en vente par l' a.s.bJ.
Le prix du ticket est fixé par le C.A.
Il est INTERDIT de consommer des boissons et de la nourriture dans des
locaux autres que la cafétéria.
Seuls peuvent être consommés les produits vendus par l'a.s.b.l.
Art. 6 : Parking
L'utilisation du parking est gratuite. Il est dont indispensable que
tout le monde puisse y trouver une place.
En conséquence: chaque utilisateur veillera à respecter
les règles de stationnement et à laisser l'espace nécessaire
pour le trafic des camions.
Rappel : il faut se garer le plus près possible du fond de chaque
emplacement afin que deux voitures puissent se positionner l'une derrière
l'autre aux endroits les plus profonds.
Il faut veiller à n'occuper qu'UNE seule place. Il faut garder,
au maximum, un mètre à gauche et un mètre à
droite de son véhicule. Il faut afficher au moyen du document
ad hoc: le NOM du propriétaire du véhicule et le LOCAL
dans lequel il se trouve.
Le code de la route est de rigueur. (Sens unique, priorité, ...)
Art .7 : Tabagisme
Conformément à l'A.R. relatif aux lieux d'enseignements,
il est interdit de fumer à l'intérieur de tout le bâtiment
de l'a.s.b.l.
Art .8 : Agenda - Calendrier
Pour éviter de programmer le même jour deux manifestations,
les professeurs et animateurs fourniront au secrétariat les dates
de TOUTES leurs activités parascolaires (voyages, excursions,
conférences...). Pour plus de facilités, le calendrier
des jours d'activité de l'a.s.b.l. correspond au calendrier scolaire
du niveau secondaire.
Les dates de fermeture sont décidées par le C.A. et sont
affichées.
Art.9 : Activités
Aucune activité impliquant des utilisateurs de l'U3A, pendant
ou hors des périodes scolaires, ne peut être organisée
sans un accord préalable du C.A. ( voyages, excursions, visites...)
Art .10 : Sanctions
En cas de non respect du présent "Règlement d'ordre
intérieur", le C.A se réserve le droit de prendre
les mesures qu'il jugera adéquates, cela en conformité
avec les statuts de l'a.s.b.l.
Art .11 : Voyages et Excursions
Les voyages et excursions font l'objet d'un règlement particulier.
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