Règlement d'Ordre Intérieur - Partie 1

Remarques
Les employés, les professeurs détachés, les animateurs, ayant une activité ou dispensant un cours dans les locaux de l'a.s.b.1. acceptent, du fait de leur présence, le présent R.O.I.
Pour les utilisateurs, le versement de la cotisation implique l'adhésion pleine et entière de l'utilisateur au R.O.I.

Art. 1 : Carte de membre.
Toute inscription à un ou plusieurs cours ou activité(s) nécessite OBLIGATOIREMENT la possession d'une carte de membre nominative et numérotée de l'année scolaire en cours.
La carte de membre est délivrée à son paiement effectif. (Versement comptant, paiement par Bancontact au secrétariat, réception du paiement via extrait bancaire du compte de l'U3A.)
La carte de membre est valable pour une année scolaire.
Son prix est fixé par le Conseil d'Administration.
Une réduction du prix annuel peut être appliquée à partir du 15 mars.
Seuls les utilisateurs possédant une carte de membres en ordre bénéficient de l'assurance couvrant les cours et ou les activités organisées par l'U3A.
Les voyages font l'objet d'assurances propres.

Art. 2 : Accès
Hormis cas exceptionnels dûment identifiés (Voyages, concerts, conférences, festivités, ...) l'accès aux cours et aux activités n'est autorisé que moyennant la possession de la carte de membre de l'année scolaire en cours.
Chaque titulaire de cours ou d'activités est tenu de dresser une liste des personnes assistant à son cours ou à son activité.
Cette liste confidentielle doit être remise dans les plus brefs délais au secrétariat au plus tard pour la fin du mois d'octobre ou 6 semaines après le début du cours ou de l'activité.
Chaque titulaire de cours ou d'activité s'assurera, tout au long de l'année scolaire, que les nouveaux arrivants sont en possession d'une carte de membre en ordre.

Art. 3 : Locaux
Les locaux sont la propriété de l'a.s.b.l.
Ils sont mis à la disposition des animateurs et professeurs en fonction de leurs besoins et des possibilités de l'a.s.b.l.
Le Conseil d'administration de l'a.s.b.l. est seul juge de l'attribution et de l'affectation des locaux.
L'agencement des locaux ne peut être modifié sans accord écrit.
Le mobilier et le matériel ne peuvent être déplacés d'un local vers un autre sans accord notifié.
A la fin de chaque cours, les professeurs, les animateurs et les utilisateurs doivent veiller à ce que le local occupé soit remis en ordre.
Un inventaire est affiché dans chaque local.
Le matériel et ou le mobilier appartenant aux animateurs ou aux cours de promotion sociale doit être identifiable par un signe propre.

Art. 4 : Cours
Le Conseil d'Administration est le seul organe de l'a.s.b.l. à même de décider de l'ouverture ou de la fermeture d'un cours ou d'une activité.
La durée des cours ou activités est déterminée par chaque professeur ou animateur.
Cependant, sauf dérogation, la fin des cours se fera le matin à 12h et l'après-midi à 17h.
Les pauses de la matinée et de l'après-midi sont obligatoires et sont fixées de manière à échelonner l'accès à la cafétéria. Pour chaque cours ou animation, le début de la pause est fixé un quart d'heure avant la moitié du cours de la matinée ou de l'après-midi.
Les professeurs et les animateurs dresseront, dans chaque cours ou animation, une liste de n° de téléphone pour permettre d'avertir leurs éIèves en cas de forces majeures.
Le prix demandé aux utilisateurs, pour les cours de Promotion sociale est fixé par la Communauté Française. Pour les autres cours ou animations le prix est fixé par l'animateur mais doit être accepté par le Conseil d'Administration.

voir la suite du règlement d'ordre intérieur